Mathilde1
Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

23/07/2013

MEZE: PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: MERCREDI 24/07/2013 A 18H SEANCE PUBLIQUE

du cote du conseil.jpg

CONSEIL MUNICIPAL N°6 REUNION DU 24 JUILLET 2013 à 18H

Ordre du jour:

Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°5 du 20 juin 2013 –

désignation du secrétaire de séance

Ordre du jour

Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.

Finances

– budget annexe de l’hébergement 2013

– décision modificative n°2 Finances

– budget annexe de l’eau

– modification des tarifs

– mise en place de frais en cas de rejet des prélèvements automatiques

Finances

– communication des comptes 2012 de la Société Française des Habitations Economiques, de la SEMABATH et du rapport d’activité de la CCNBT 2011 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public A.E.P. pour l’année 2012 SIHDEVIC

– approbation des modalités de répartition des actifs et passifs entre les communes membres

Tarifs publics – école municipale de musique

– tarifs 2013/2014

Tarifs publics

– modification des tarifs du cinéma le Taurus

Tarifs publics

– Restaurant Municipal 2014.

Tarifs publics

– Hébergement Municipal 2014 Délégation du conseil municipal au Maire

– Marchés Publics – Article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification.

Personnel – modification du tableau des effectifs

Personnel – Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.

Personnel – Adoption du règlement de formation pour le personnel de la ville de Mèze.

Domaine public - Modification du règlement du marché

Gestion de la Conque – convention pour le suivi physico chimique des milieux lagunaires FILMED

Certificats d’économie d’énergie (C.E.E) – Convention d’habilitation avec Hérault Energies pour la collecte et la valorisation des C.E.E.

Foncier – Intégration dans le domaine public communal de la voirie et des espaces communs du lotissement « le grand pavois » - parcelle CY n°001 et 002

Foncier – rue Gambetta – Cession de la parcelle CN-A au bénéfice de M. EDEN David – Déclassement du domaine public communal

Traitement contre la chenille processionnaire du pin – Campagne 2013.

Informations diverses au conseil municipal

Les commentaires sont fermés.