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12/05/2013

MEZE: CONSEIL MUNICIPAL LE 15 MAI A 18H: ORDRE DU JOUR

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CONSEIL MUNICIPAL N°4 REUNION DU 15 MAI 2013 à 18H Ordre du jour Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°3 du 28 mars 2013 – désignation du secrétaire de séance

Ordre du jour Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.

Finances – budget principal de la ville de Mèze 2013 –Décision modificative n°1 Finances –

budget port mixte 2013 – décision modificative n°1 Finances –

Budget annexe de l’hébergement – décision modificative n°1

Aménagement de la rue des Adieux et de la rue des Salins –convention d’entretien du domaine public départemental Aménagement de la rue des Adieux et de la rue des Salins –

convention de maîtrise d’ouvrage avec le Département Aménagement de la Rue Privat –

travaux d’électricité et de télécommunications - demande de subvention auprès de Hérault Energie

Réhabilitation d’un quai port du Mourre Blanc – demande de subvention au Conseil Général de l’Hérault

Réhabilitation de l’école de musique – demande de subvention exceptionnelle Taxe sur la

Consommation Finale d’Electricité – transfert de la perception au Syndicat Hérault Energies

Intercommunalité –recomposition du conseil communautaire pour 2014

Foncier – dénomination de voie Foncier –

cession de parcelles communales à la CCNBT Foncier -

Préau photovoltaïque – bail emphytéotique administratif

Tarifs publics – création des tarifs de cautions pour le tri des ordures ménagères dans les équipements publics.

Entretien du lieu d’accueil enfants – parents – convention avec le CCAS

Personnel – modification du tableau des effectifs Personnel –

Modalités de prise en charge financière des comptes épargne temps des agents transférés suite à mutation ou détachement.

Marchés publics – Groupement de commandes avec la CCNBT, six communes membres et le CCAS de Mèze.

Subventions aux associations – modification de dénominations

Urbanisme – Schéma de Cohérence Territoriale de Thau – avis du conseil municipal

Tracé de la ligne du TGV – avis du conseil municipal Finances –

attribution d’une subvention exceptionnelle au Gym Rythmique Club Mézois

Informations diverses au conseil municipal

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