Mathilde1
Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

25/03/2013

MEZE: PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 28 MARS 18H SALLE DE LA REPUBLIQUE

logo conseil municipal mezinfos.jpg

CONSEIL MUNICIPAL N°3 REUNION DU 28 MARS 2013 à 18H

Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°2 du 21 février 2013 – désignation du secrétaire de séance

2. Ordre du jour

3. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.

4. Finances – budget principal de la ville de Mèze – vote du budget primitif 2013

5. Finances – budget principal de la ville de Mèze – taux de fiscalité 2013

6. Finances - budget principal de la ville de Mèze – état des subventions aux associations 2013

7. Finances – budget principal de la ville de Mèze – subvention à l’association JAZZAMEZE

8. Finances – CCAS – subvention de fonctionnement 2013

9. Finances – budget annexe de l’eau – vote du budget primitif 2013

10. Finances – budget annexe du restaurant municipal – vote du budget primitif 2013

11. Finances – budget annexe de l’hébergement municipal – vote du budget primitif 2013

12. Finances – budget annexe du port mixte – vote du budget primitif 2013

13. Finances – budget annexe du port du mourre blanc – vote du budget primitif 2013

14. Finances – budget annexe du port mixte – tarifs 2013

15. Finances – budget annexe du port du Mourre Blanc – tarifs 2013

16. Service de l’eau – convention pour la facturation et l’encaissement de la redevance « assainissement collectif » de la ville de Mèze

17. Voirie 2013 – demande de subvention dans le cadre Patrimoine et Voirie

18. Bâtiments communaux - Isolation de la toiture de la cave coopérative – demande de subvention 19. Personnel – modification du tableau des effectifs

20. Affaires scolaires – projet b.a.-ba’Thau – convention tripartite de partenariat 2012-2015 avec le CPIE et le Yacht Club de Mèze

21. Sport – convention avec l’agglo Hérault Méditerranée et le VTTHAU de Mèze pour la liaison VTT Bessilles/Mèze

22. Jeunesse – services de garde d’enfants – mise en place du CESU (Chèque Emploi Service Universel) comme moyen de paiement

23. Foncier – renouvellement du bail du centre des finances publiques de Mèze

24. Foncier – conventions d’occupation temporaire du domaine public de l’Ecole de Voile

25. Foncier – dénominations de voies

26. Foncier – intégration dans le domaine public de la commune de la parcelle CL N°24

27. Archives communales – mise en ligne des instruments de recherche par le CDG 34

28. Environnement – Programme « Vert Demain » - approbation de la convention avec le SMBT

29. Informations diverses au conseil municipal

Les commentaires sont fermés.