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08/12/2012

MEZE: LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 14 DECEMBRE 2012

conseil municipal mezeCONSEIL MUNICIPAL N°7 REUNION DU 14 DECEMBRE 2012 à 18H Ordre du jour Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°6 du 14 novembre 2012 – désignation du secrétaire de séance Ordre du jour Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T. Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs Personnel – modification du tableau des effectifs Personnel – convention de participation à la protection sociale complémentaire prévoyance Urbanisme – approbation de la modification n°9 du POS Domaine public – approbation de la convention relative au fonctionnement et à l’entretien du balisage du port de Mèze Tarifs publics – approbation des tarifs 2013 Affaires scolaires – programme B.A-ba’Thau Nature – demandes de subventions 2012/2013 Foncier - Toiture photovoltaïque –autorisation d’occupation du domaine public constitutive de droits réels Foncier – déclassement et cession de la parcelle CZ – A, le Hameau du Moulin Vidéo protection – extension du réseau – demande de subvention Service de l’eau – convention type pour l’individualisation des contrats de fourniture d’eau potable Associations – convention avec « La Gaule Mézoise » pour la gestion de la pêche au lac des Sesquiers Finances – budget général 2012 – décision modificative n°4 Finances – budget de l’eau 2012 – décision modificative n°2 Finances – budget du port mixte 2012 – décision modificative n°4 Finances – budget du restaurant municipal 2012 – décision modificative n°2 Finances – budget du restaurant municipal 2012 – admission en non valeur Finances – budget du port mixte 2012 – admission en non valeur Finances – budget du port du mourre blanc 2012 – admission en non valeur Finances – budget de l’eau 2012 – admission en non valeur Finances – budget de l’hébergement 2012 – admission en non valeur Finances – budget général 2012 – admission en non valeur Finances – autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2013 Finances – CCAS et associations conventionnées – avance subvention 2013 Informations diverses au conseil municipal

Commentaires

Bonjour,

Au 3 décembre vous annoncez le prochain conseil municipal du 14 novembre 2012 ?

Es-ce une erreur de compréhension de ma part, ou une erreur de date ?

Écrit par : AUZIAS | 06/12/2012

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