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13/10/2012

MEZE: LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE LUNDI 15 OCTOBRE

blason meze.jpgC'est donc ce lundi 15 octobre 2012, que les conseillers municipaux de la ville vont siéger pour la première fois dans la nouvelle salle baptisée "salle de la République" sise au rez-de-chaussée du foyer des campagnes..

A 18h sera dévoilée la nouvelle plaque inaugurale, et à 18h15, le Maire ouvrira la première séance du conseil en ces lieux.

Cela faisait de nombreuses années que l'opposition municipale réclamait une salle accessible à tous afin que la démocratie locale soit plus transparente...

CONSEIL MUNICIPAL N°5
REUNION DU 15 OCTOBRE 2012 à 18H
Ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°4 du 25 juillet 2012
– désignation du secrétaire de séance
2. Ordre du jour
3. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises
en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.
4. Dénomination de la nouvelle salle de danse
5. Foncier - Dénomination de voies
6. Projet handivoile/seatkite – approbation du programme d’investissements
– demande de subvention
7. Eau potable - remplacement des branchements en plomb du réseau eau potable
– demande de subvention à l’agence de l’eau
8. Rétrocession réseau eaux usées Chemin des Costes à
la CCNBT
9. Finances – participation 2012 à la Mission Locale d’Insertion
des Jeunes
10. Finances – Budget du service de l’eau 2012 – décision
modificative n°1
11. Finances – Budget du port mixte 2012 – décision modificative
n°3
12. Affaires Culturelles – programmation culturelle 2012/2013 – demandes
de subventions
13. Affaires Culturelles – Fonctionnement école de musique 2012/2013
– demande de subvention
14. Patrimoine – entretien annuel de l’orgue de l’Eglise St-Hilaire
– demande de subvention
15. Avenant n°1 au bail de sous-location d’un immeuble au profit de
la gendarmerie
16. Marchés publics - Groupement de commandes avec le CCAS – avenant
n°2 au marché « dommages aux biens immobiliers et mobiliers »

17. Marchés publics - Groupement de commandes avec le CCAS – avenant
n°2 au marché « risques statutaires »
18. Marchés publics - Groupement de commandes avec le CCAS – avenant
n°1 au marché « responsabilité civile et risques annexes
»
19. Convention avec la ville de Bouzigues pour l’utilisation de la marque
BA’-ba Thau
20. Convention Présence avec ERDF Hérault
21. Personnel – fixation des modalités de gratification des stagiaires
étudiants
22. Personnel – modification du tableau des effectifs
23. Personnel – attribution d’un logement par nécessité
de service
24. Personnel – convention de participation pour la garantie maintien de
salaire – mise en place d’une commission ad hoc commune avec le CCAS
pour la sélection d’un opérateur économique
25. Jeunesse – convention de délégation de gestion du Fonds
Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ)
26. Environnement - Périmètre Natura 2000 – avis du conseil
municipal
27. Environnement – action contrat Natura 2000 pour la plantation de linéaire
de Tamarix Gallica et Atriplex Halimus sur le site de la zone humide de la Conque
28. Informations diverses au conseil municipal

C'est donc par un ordre du jour plutôt consensuel, que les premières délibérations seront votées sous les yeux de Marianne...

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