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29/09/2011

MEZE: CONSEIL MUNICIPAL: ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 4 OCTOBRE 2011

du cote du conseil.jpgCONSEIL MUNICIPAL N°5
REUNION DU 4 OCTOBRE 2011 à 18H
Ordre du jour
1. Remplacement de Mme Nathalie CAHET, conseillère municipale démissionnaire
par Mme Renée GUIBERT
2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°4 du 28 juillet 2011
– désignation du secrétaire de séance
3. Ordre du jour
4. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises
en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.
5. Taxe sur la consommation finale d’électricité – fixation
du coefficient multiplicateur unique
6. Intercommunalité - Commission Intercommunale des Impôts Directs
– représentants de la commune de Mèze
7. Intercommunalité - Syndicat Intercommunal d’Adduction d’eau
des Communes du Bas Languedoc – communication du rapport annuel sur le prix
et la qualité du service public A.E.P. pour l’année 2010
8. Intercommunalité – approbation du schéma d’assainissement
élaboré par la CCNBT
9. Jeunesse – Signature du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations
Familiales de Montpellier
10. Finances – budget général 2011 – décision
modificative n°3
11. Finances – affaires scolaires - attribution d’une subvention au
collège de Loupian pour le projet vélo des classes SEGPA
12. Finances – attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’aventure
4L solidarité
13. Finances – Demande de subvention pour la saison culturelle 2011/2012
14. Finances – Demande de subvention 2011/2012 pour l’école
de musique
15. Foncier – alignement chemin des Costes – cession à titre
gratuit de la parcelle CA n°115
16. Foncier – alignement chemin des Costes – cession à titre
gratuit de la parcelle CB n°285
17. Foncier – Désaffectation et vente d’une portion de chemin
rural lieu-dit « La Chaumière » section AI n°159
18. Foncier – Déclassement du domaine public communal et vente d’une
bande de terrain – rue Guy Soulé (CS dp)
19. Foncier – ZAE – vente parcelle BP n°83
20. Foncier – dénominations de voies
21. Urbanisme – instauration d’une PVR chemin des Costes et Cague-Loup
22. Personnel – modification du tableau des effectifs
23. Marchés publics – convention de mandat de maîtrise d’ouvrage
– assainissement du chemin des Costes – autorisation de signature
de la convention de mandat avec la CCNBT
24. Marchés publics – attribution du marché des travaux chemin
des Costes
25. Vœu du Conseil Municipal sur les moyens alloués à la formation
des agents territoriaux.
26. BRL – Modification des statuts – approbation – Désignation
d’un représentant de la ville de Mèze à l’assemblée
spéciale et à l’assemblée générale.
27. Informations diverses au conseil municipal

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